Conditions générales
Politique de l'abonnement
2.3. Chaque box est préparée et expédiée afin de permettre une livraison au plus tard le 30 du mois prévu, sous réserve des délais de transport, de la disponibilité des produits, des délais fournisseurs et des circonstances indépendantes de la volonté de Happy'Culture Box afin d'être à l'emploi pour le mois prochain.
2.4. Un paiement validé après le 5 peut entraîner le report de la première box ou de la box du cycle concerné au prochain cycle disponible. Le client est informé du nouveau calendrier prévisionnel lorsque ce report est nécessaire.
2.5. Sauf accord particulier écrit, un même panier ou abonnement est soumis à un rythme commun. Pour combiner plusieurs rythmes selon les formats, le client doit contacter Happy'Culture Box afin d'obtenir une proposition adaptée.
Article 3 — Prix, facturation et paiement
3.1. Les prix des box sont les suivants : Format Crew : 42 € ; Format Collectif : 58 € ; Format Campus : 76 €. Ces prix sont exprimés hors frais de port et sans TVA, conformément au régime fiscal applicable à Happy'Culture Box.
3.2. Les frais de port sont de 5,90 € par envoi, sauf indication différente dans un devis ou une offre personnalisée. Le prix total dépend du format, du nombre de box, du rythme de réception, des frais de port et des adaptations éventuelles.
3.3. Le client peut choisir, selon les options proposées, un paiement à chaque échéance ou un paiement annuel en une seule fois. Le paiement annuel couvre la période et le nombre de livraisons indiqués au moment de la commande.
Le règlement des abonnements est effectué par prélèvement automatique SEPA, via la solution de paiement sécurisée Stripe.
Lors de la souscription, le client renseigne les coordonnées bancaires nécessaires et accepte le mandat de prélèvement SEPA permettant à Happy’Culture Box de procéder aux prélèvements correspondant à son abonnement.
Les prélèvements sont effectués automatiquement selon la fréquence de paiement choisie lors de la souscription :
abonnement mensuel : prélèvement mensuel ;
abonnement tous les 2 mois : prélèvement tous les deux mois ;
abonnement tous les 3 mois : prélèvement tous les trois mois ;
abonnement annuel : prélèvement unique correspondant à la totalité de la période annuelle.
Le mandat SEPA reste valable pendant la durée de l'abonnement, sous réserve des conditions applicables au mandat et de sa révocation éventuelle.
En cas d'échec du prélèvement, Happy’Culture Box pourra contacter le client afin de régulariser le paiement. Un retard ou un échec de paiement peut entraîner le report de la livraison concernée conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.
3.4. Les échéances :
Pour un abonnement mensuel : le paiement correspondant doit être validé au plus tard le 5 du mois précédant la livraison.
Pour un abonnement bimestriel : e paiement correspondant doit être validé au plus tard le 5 du mois précédant chaque livraison.
Pour un abonnement trimestriel : le paiement correspondant doit être validé au plus tard le 5 du 1er mois précédant chaque livraison.
Pour un abonnement annuel payé en une seule fois : la totalité de la période annuelle doit être réglée au plus tard le 5 du mois précédant la première livraison prévue.
3.5. Les paiements par carte peuvent être traités par Stripe. Le client reconnaît que le traitement du paiement peut être soumis aux conditions du prestataire concerné.
3.6. En cas de difficulté à effectuer un paiement en ligne, le client peut contacter Happy'Culture Box afin de rechercher une solution adaptée. Sous réserve de l'accord préalable de Happy'Culture Box, le règlement pourra être effectué par chèque, par virement bancaire ou selon toute autre modalité convenue entre les parties. La commande ou l'expédition pourra être confirmée après réception et vérification du paiement.
3.7. En cas d'échec de paiement, Happy'Culture Box peut suspendre la préparation ou l'expédition des box jusqu'à régularisation.
Article 4 — Modification du nombre de collaborateurs ou du nombre de box
4.1. Le client peut demander une modification du format ou du nombre de box pour les prochaines livraisons, sous réserve des délais de préparation et des modalités indiquées par Happy'Culture Box.
4.2. Toute augmentation du nombre de collaborateurs ou du nombre de box peut entraîner une augmentation du prix. Toute diminution peut entraîner une réduction pour les échéances futures, sans effet rétroactif sur les box déjà préparées, commandées ou expédiées.
4.3. Lorsque la modification intervient après le 5 du mois précédant la prochaine livraison, elle peut ne prendre effet qu'au cycle suivant.
Article 5 — Résiliation et renouvellement
5.1. La résiliation de l'abonnement s'effectue par notification écrite envoyée par courrier électronique avec accusé de réception à l'adresse contact@happyculturebox.fr La demande sera prise en compte à la date de réception du courriel.
5.2. Les paiements étant effectués à l’avance pour la box du mois suivant, la résiliation met fin aux échéances futures qui n’ont pas encore été réglées. Aucune box supplémentaire ne peut être facturée du seul fait de la résiliation.
5.3. La dernière box correspond au prochain cycle prévu : le mois suivant pour une formule mensuelle, le prochain cycle bimestriel pour une formule tous les 2 mois et le prochain cycle trimestriel pour une formule tous les 3 mois. L'abonnement prend fin après l'expédition de cette dernière box.
5.4. Lorsque le paiement annuel a été effectué, la résiliation empêche le renouvellement de la période suivante. Les sommes correspondant à la période annuelle en cours et aux box déjà préparées, commandées ou engagées restent dues, sauf accord écrit contraire ou stipulation particulière du devis. Le renouvellement est automatique pour une nouvelle période de 12 mois sauf demande de non-renouvellement au plus tard un mois (30 jours) avant la date anniversaire de l'abonnement. La demande de non-renouvellement met fin à l'abonnement à l'issue de la période annuelle en cours.
5.5. Toute demande de résiliation fait l'objet d'une confirmation indiquant la date de fin effective et, le cas échéant, le mois prévu pour la dernière box déjà payée.
Article 6 — Préparation et livraison
6.1. La livraison des box est effectuée à l'adresse indiquée par le client.
6.2. Les box sont préparées et expédiées afin de permettre une livraison au plus tard le 30 du mois prévu. Les délais annoncés sont des délais prévisionnels et peuvent être affectés par les fournisseurs, les transporteurs, les jours fériés ou un événement indépendant de la volonté de Happy'Culture Box.
6.3. Le client doit fournir une adresse complète et exacte et signaler toute modification suffisamment tôt avant l'expédition (avant le 15 du mois). Les conséquences d'une adresse erronée ou incomplète peuvent être facturées au client si elles résultent de son fait.
6.4. Les frais de livraison applicables sont indiqués lors de la commande ou dans le devis. Pour la France métropolitaine, ils sont fixés à 5,90 € par envoi, sauf offre différente.
Article 7 — Contenu des box
7.1. Le contenu est conçu pour correspondre à l'esprit Happy'Culture Box et peut être adapté en quantité selon le format choisi. Les éléments effectivement inclus varient selon les disponibilités, les saisons, les fournisseurs et les choix éditoriaux, c'est la surprise !
7.2. Les photographies, illustrations et exemples présentés sur le site sont destinés à présenter l'univers de la box et ne constituent pas nécessairement une reproduction exhaustive ou contractuelle de chaque contenu livré.
7.3. Pour une commande personnalisée, les éléments convenus dans le devis ou les conditions particulières prévalent sur les présentations générales du site.
Article 8 — Service client et réclamations
8.1. Le service client est joignable à l'adresse contact@happyculturebox.fr et au 06 36 42 50 84 pour toute question relative à la commande, à l'abonnement, au paiement, au rythme de réception ou à la livraison.
8.2. Toute réclamation relative à une box, à son contenu, à un dommage apparent ou à une erreur de livraison doit être adressée par mail à Happy'Culture Box dans un délai de 7 jours calendaires suivant sa réception. La réclamation doit préciser la référence de la commande, les coordonnées du destinataire concerné et décrire le problème et, lorsque cela est utile, être accompagnée de photographies.
8.3. Happy'Culture Box accuse réception de la réclamation et examine la situation avec le client. Selon la nature du problème et après vérification, une solution pourra être proposée : remplacement d'un élément, avoir, nouvelle expédition ou autre solution convenue entre les parties.
8.4. Une réclamation ne suspend pas automatiquement les paiements ou les échéances dus au titre des box déjà commandées, sauf accord écrit de Happy'Culture Box ou impossibilité manifeste d'exécuter la prestation concernée.
8.5. Les demandes de modification du format, du nombre de box ou du rythme doivent être adressées suffisamment tôt avant le 5 du mois précédant la prochaine préparation afin de pouvoir être prises en compte.
Article 9 — Données, droit applicable et litiges
9.1. Les informations personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité publiée sur le site et aux règles applicables en matière de protection des données.
9.2. Les présentes conditions sont soumises au droit français.
9.3. Les parties s'efforcent de rechercher une solution amiable à tout différend relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes conditions. Toute réclamation doit d'abord être adressée au service client aux coordonnées indiquées à l'article 8.
9.4. À défaut de résolution amiable, et sous réserve des dispositions légales impératives applicables, tout litige est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de procédure en vigueur.
Les présentes conditions générales régissent les conditions de souscription, de commande, de paiement, de préparation, de livraison, de gestion et de résiliation du service Happy'Culture Box, proposé exclusivement à des clients professionnels.
Happy'Culture Box propose une même expérience et un même type de contenu, dont la quantité est adaptée au nombre de collaborateurs bénéficiaires. Le client peut choisir un format, commander plusieurs box et sélectionner un rythme de réception parmi les options proposées sur le site.
Informations sur l'entreprise
Happy'Culture Box, micro-entreprise, dont le siège est situé à Neuville-Saint-Vaast, immatriculée sous le numéro SIRET 994 934 826 00011.
Téléphone : 06 36 42 50 84 — Email : contact@happyculturebox.fr.
Happy'Culture Box relève du régime de la franchise en base de TVA. Les prix sont indiqués sans TVA, avec la mention : « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts ».
Article 1 — Souscription et formats
1.1. L'abonnement ou la commande consiste en la préparation et la livraison d'une box thématique destinée à une équipe de collaborateurs.
1.2. Le client choisit le format correspondant au nombre de collaborateurs bénéficiaires (manager inclus) :
Format Crew : moins de 10 collaborateurs - 42€
Format Collectif: de 11 à 15 collaborateurs - 58€
Format Campus: de 16 à 20 collaborateurs - 76€
1.3. Les prix indiqués ci-dessus sont exprimés hors frais de port. Les frais de port sont fixés à 5,90 € par envoi, sauf indication différente dans le devis ou l'offre souscrite.
1.4. Les formats correspondent à une quantité de contenu adaptée au nombre de bénéficiaires. Le contenu et le concept restent globalement identiques d'un format à l'autre, sous réserve des adaptations annoncées sur le site ou convenues avec le client.
1.5. Lorsque l'effectif dépasse 20 collaborateurs ou lorsque le client souhaite combiner plusieurs formats, il peut commander plusieurs box dans une même commande. Il peut également contacter Happy'Culture Box afin de demander une proposition personnalisée.
1.6. Le client est responsable de l'exactitude du nombre de collaborateurs déclaré. Une quantité insuffisante peut limiter le nombre de personnes pouvant bénéficier du contenu. Une modification ultérieure peut entraîner une adaptation du prix et du calendrier de livraison.
1.7. La souscription ou la commande est effective après validation de la commande et confirmation du paiement, sous réserve de l'acceptation de celui-ci par le prestataire de paiement.
Article 2 — Rythme de réception et calendrier
2.1. Le client choisit, parmi les options proposées sur le site, un rythme de réception : chaque mois, tous les 2 mois ou tous les 3 mois.
2.2. Le premier cycle est automatiquement déterminé par la date de validation du premier paiement. Tout paiement validé au plus tard le 5 d'un mois permet de programmer de recevoir la box avant la fin du mois suivant pour un usage M+2. Le rythme choisi détermine ensuite la périodicité des paiements et des livraisons.
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